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1 résultats pour "0910999900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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091099990080broyées ou pulvérisées6%
FRBTIFR-BTI-2021-020370910999900

Préparation pour assaisonnement consistant en un mélange de sel de céleri avec différentes variétés d'épices "broyées ou pulvérisées", conditionnée pour la vente au détail dans une boite en plastique de poids net 170g.

FR-RTC-2014-0032780910999900

Préparation pour assaisonnement consistant en un mélange de sel de céleri avec différentes variétés d'épices "broyées ou pulvérisées".

FRBTIFR-BTI-2026-048130910993900

Préparation alimentaire à base de thym principalement et d’eucalyptus et aromatisée au citron, destinée à la préparation de boissons chaudes de type infusion, conditionnée pour la vente au détail en boite contenant 25 sachets en coton pour un poids de 37,5 grammes.

FRBTIFR-BTI-2025-000530910993900

Préparation alimentaire à base de thym principalement et d’eucalyptus et aromatisée au citron destinée à la préparation de boissons chaudes de type infusion, conditionnée pour la vente au détail en contenant de 28 sachets en coton de 1,5 g chacun soit 42 g net.

FRBTIFR-BTI-2024-040470910999100

Autres épices, non broyées ni pulvérisées présentées sous forme de baies de nom vernaculaire tena adam (nom scientifique ruta chalepensis), destinées à un usage culinaire sucrée ou salé, conditionné pour la vente au détail en sacs de 30 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI