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1 résultats pour "1001990040"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

100199004080Froment (blé) tendre de qualité moyenne6%
FR-RTC-2015-0081311001990060

Grains d'épeautre, de l'espèce Triticum Monococum, conditionnés pour la vente au détail en sachet papier de 500 gr.

FRFR-PRO-2012-0074991001990020

Grains de blé contenus dans un coussin de couleur écru. Ce coussin est placé dans une housse qui sera chauffée puis posée autour des hanches afin de soulager de douleurs.

FRFR-PRO-2012-0075001001990020

Grains de blé contenus dans un coussin de couleur écru. Ce coussin est placé dans une housse qui sera chauffée puis posée autour du cou afin de soulager de douleurs.

FRBTIFR-BTI-2024-0545210019900

Froment à base de blé tendre, présenté en grain de forme ovale, couleur variant du roux au blanc, non destiné à être utilisé en tant que semence, destiné à l’alimentation humaine, conditionné pour la vente en vrac dans des navires.

FRBTIFR-BTI-2022-020671001990094

Pantoufles domestiques en matière textile avec semelles intérieures amovibles remplies de graines de blé et de lavande.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI