Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1006304620"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

100630462080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg6%
FRBTIFR-BTI-2019-147171006304620

Riz semi blanchi et non étuvé à grains longs, conditionné en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 Kg.

FRBTIFR-BTI-2019-124391006304610

Riz semi blanchi et non étuvé à grains longs, conditionné en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg.

BED.T.303.8021006304610

Riz semi-blanchi, non étuvé, décortiqué, à grains longs (présentant une longueur des grains supérieure à 6,0 mm et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 2 mais inférieur à 3) et conditionné en sachet plastique d'une contenance n'excédant pas 5 Kg.

FRBTIFR-BTI-2019-147181006306320

Riz blanchi et étuvé à grains moyens conditionné en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg.

FR-RTC-2015-0064181006309690

Riz blanchi, non étuvé, à grains longs conditionné en sacs de 25 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI