Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1006306320"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

100630632080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg6%
FRBTIFR-BTI-2019-147181006306320

Riz blanchi et étuvé à grains moyens conditionné en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg.

FRBTIFR-BTI-2024-00162-021006306310

Assortiment conditionné pour la vente au détail composé d'un faitout et d'une préparation alimentaire comprenant du riz, des lentilles, de la cardamone, des noix de cajoux, de la poudre de jaggery et des raisins secs. Ce RTC ne reprend que les aliments, l'autre élément fait l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-124401006306310

Riz blanchi et étuvé à grains moyens conditionné en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg.

FR-PRO-2012-0017421006306310

RIZ À GRAINS MOYENS, BLANCHI ET ÉTUVÉ, PRÉSENTANT UN RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR INFÉRIEUR À 3 ET CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHET N'EXCÉDANT PAS 5 KGS. LA LONGUEUR MOYENNE DES GRAINS EST INFÉRIEURE À 6 MM.

FRBTIFR-BTI-2019-147171006304620

Riz semi blanchi et non étuvé à grains longs, conditionné en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 Kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI