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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-PRO-2011-0033901201009000

FÈVES DE SOJA PRÉSENTÉES DANS LEURS GOUSSES, BLANCHIES, NON ASSAISONNÉES ET CONGELÉES. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHET PLASTIQUE DE 500G.

FR-E4-2008-0042701201009000

FEVES DE SOJA DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE.

FR-E4-2008-0017831201009000

FLOCONS DE SOJA, ISSUS DE FEVES DE SOJA DECORTIQUEES AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE LEGER POUR EN OTER L'AMERTUME.

FR-E4-2007-0050641501009000

HUILE D'EMEU.

FR-E4-2007-0050701501009000

GELULES A BASE D'HUILE D'EMEU.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI