Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1102901000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

110290100080d'orge6%
FRBTIFR-BTI-2026-019691102907000

Farine de seigle, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur beige clair à foncé, d’une teneur en amidon supérieure à 45 %, d’une teneur en cendre inférieure à 2,5 %, d’un taux de passage au tamis 315μm supérieur à 80 %, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 25 kg.

BEBTID.T.308.6531102905000

Farine de riz, sous forme de poudre fine blanche, d'une teneur en amidon supérieure à 45%, d'une teneur en cendres inférieure à 1,6%, d'un taux de passage au tamis de 500 µm supérieur à 90%, conditionnée pour la vente au détail en sachet sous vide de 700 grammes. Le produit est destiné à la consommation humaine.

FRBTIFR-BTI-2019-119131102909000

Farine de quinoa d'une teneur en amidon supérieure à 45%, d'une teneur en cendres inférieure à 2% et d'un taux de passage au tamis de 315 µm supérieur à 80%. La marchandise est conditionnée pour la vente au détail en doy pack de 400 g.

FRBTIFR-BTI-2019-119371102201000

Farine de maïs d'une teneur en amidon supérieure à 45%, d'une teneur en cendres inférieure à 2%, d'un taux de passage au tamis de 500µm supérieur à 90%, d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1.5% en poids. La marchandise est conditionnée pour la vente au détail en emballage doy pack de 400 gr.

FR-RTC-2016-0058931102909000

Farine de céréale, sous forme de poudre fine grise, en sachet sous vide de 750 gr.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI