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1 résultats pour "1104224000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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110422400080mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés6%
FR-RTC-2014-0021761104224000

Graines d'avoine mondées et concassées, d'une teneur en amidon sur produit sec supérieure à 45 % et d'une teneur en cendres sur produit sec inférieure à 2 %. Le produit est conditionné pour la vente au détail dans un pot cartonné d'un poids net de 680 gr.

FR-RTC-2013-1643671104234000

Grains de maïs de couleur blanche, dont le péricarpe a été enlevé. Le produit est conditionné pour la vente au détail, pour l'alimentation humaine, en sachet de 500 grammes.

FRBTIFR-BTI-2020-070491104129000

Flocons d'avoine, conditionné pour la vente au détail en paquet de 500g et destiné à être consommé pour le petit déjeuner.

FR-RTC-2016-0045551604204000

Préparation alimentaire à base de crème d'anchois, contenant plus de 20% de poissons, conditionnée pour la vente au détail dans un pot de 90g.

FR-PRO-2012-0053601604204000

PÂTE A TARTINER A BASE D'ANCHOIS, CONDITIONNÉE EN BOCAL EN VERRE DE 100 GRAMMES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI