Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "12060091"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-0152012060091

Mélange de graines alimentaires, destiné à la boulangerie pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné en sac papier de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0151912060091

Mélange de graines alimentaires, destiné à la boulangerie pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné en sac papier de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0151512060091

Mélange de différentes graines alimentaires, tournesol, millet et lin brun, destiné à la boulangerie, utilisé pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné pour la vente au détail en sac papier de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0151612060091

Mélange de différentes graines alimentaires, tournesol, millet, lin brun et courge,destiné à la boulangerie, utilisé pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné pour la vente au détail en sac papier de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0151812060091

Mélange de différentes graines alimentaires, tournesol, millet, lin et pavot bleu, destiné à la boulangerie, utilisé pour la réalisation de pains spéciaux en décor ou en inclusion, conditionné pour la vente au détail en sac papier de 25 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI