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2 résultats pour "1207999100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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120799910010autres6%
120799910080Graines de chanvre6%
FRBTIFR-BTI-2020-02089-011209991000

Coffret comprenant un livre, un pot en terre cuite et un sachet de graines d’épicéa. Ce RTC ne reprend que le sachet de graines d’épicéa, le pot et le livre font l’objet d’un classement séparé.

FR-E4-2010-000175-041209999100

BOITE CARTONNEE CONTENANT : - 1 PELUCHE, - 1 PLAQUETTE DE TOURBE, - 1 POT EN TERRE CUITE, - 1 SACHET DE GRAINES DE COQUELICOTS (PAPAVER RHOEAS, SIMPLE ROUGE) DE 0,40G NET DESTINEES A ETRE ENSEMENCEES DANS LE POT REMPLI DE TOURBE.

FRBTIFR-BTI-2019-178851207999690

Graines de Chia (Salvia Hispanica L.) sèches et pasteurisées, destinées à l’alimentation humaine. La marchandise est conditionnée en sacs polypropylène palettisées et filmées.

FRBTIFR-BTI-2019-165291207999690

Graines d’ajowan (Trachyspernum ammi), appelées également ajwain en anglais et principalement utilisées comme épice dans la cuisine indienne.

FRBTIFR-BTI-2019-150751207919000

Mélange de graines alimentaires biologique destiné à la boulangerie conditionné en sac de 5 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI