Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "1211909790"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRFR-E4-2004-0026551211909790

VERVEINE SECHE NON BROYEE NI PULVERISEE CONDITIONNEE POUR LA VENTE AU DETAIL

FRFR-E4-2004-0026561211909790

MENTHE SECHE ET FRAICHE NON BROYEE NI PULVERISEE CONDITIONNEE POUR LA VENTE AU DETAIL

FRFR-E4-2004-0026571211909790

ORIGAN EN FEUILLES SECHES ET FRAICHES NON BROYEES NI PULVERISEES CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL

FRBTIFR-BTI-2025-084871211908690

Partie de plante de type pollen d’arbres de graminées ou d'herbes, récoltée par aspiration au niveau de la plante ou par séchage sur feuille, présentée sous forme d’une poudre fine, jaune pâle à jaune foncé, destinée à la fabrication de médicaments thérapeutiques de désensibilisation aux allergies, conditionnée pour la vente au détail en pot de de 50g à 10Kg.

LUBTI000000-2025-BTI991211908690

Fleurs de chanvre brutes, séchées, de couleur verte. Selon les informations fournies par le titulaire, la teneur du produit en delta-9-tétrahydrocannabinol (THC) est inférieure à 1 %.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI