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1 résultats pour "1212290000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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121229000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2017-073521212290000

Algues marines, n'ayant pas subi de traitement physique ou chimique, destinées à être utilisées comme matière première pour l'alimentation animale ou pour l'amendement.

FRBTIFR-RTC-2017-0057141212290000

Algues déshydratées, sous forme de paillettes, non destinées à l’alimentation humaine.

FR-RTC-2017-0043841212290000

Algues pluricellulaires, non destinées à l’alimentation mais destinées à la valorisation du produit en tant que tel ou comme source d’énergie.

FR-RTC-2014-0071391212290000

Algues vertes marines (Ulva lactuca), lavées, séchées au soleil, dont les impuretés ont été enlevées (sable, terre...), puis broyées, sous forme d'une poudre fine de couleur gris vert, utilisées comme matière première entrant dans la fabrication de fertilisants, conditionnées en sac d'une contenance de 25 kg.

FR-RTC-2013-1605061212290000

Macroalgues vivantes de culture, conservées en milieu liquide, destinées au nourrissage en aquaculture des poissons et invertébrés, et conditionnées en boîte de matière plastique.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI