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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-085401212999590

Produit végétal, de type grains de vanille naturelle, destinés à l'alimentation humaine, conditionnés pour la vente au détail en sachets de 5 kg à 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-0633412129995

Coffret d’un assortiment de 7 fleurs comestibles séchées, destiné à l’alimentation humaine, conditionné pour la vente au détail dans des fioles d’un poids total de 15 g.

FRBTIFR-BTI-2025-047191212999590

Noyaux de dattes (nom scientifique : Phoenix dactylifera L.), entiers, lavés, séchés, non torréfiés, non broyés et non traités, destinés après transformation à être utilisés comme ingrédient principal pour la préparation d'une boisson chaude par infusion, conditionnés pour la vente en sacs généralement de 10 à 20 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-02763-011212999590

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique, composé de : - 1 bouillotte tour de cou en polyester avec rembourrage en noyau de cerise (dim L.44 x h.30 cm), - 1 livret de 32 pages contenant des explications sur l'utilisation de la bouillotte, des recettes et des conseils de bien-être. Ce RTC ne reprend que la bouillotte (tour de cou) en polyester avec rembourrage en noyaux de cerises, le livret de 32 pages fait l'objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-0116712129995

Autre produit végétal, se présentant sous la forme d’un déchet de gousses de vanille épuisée, de couleur noire, en poudre d’une granulométrie de 0,350 mm, destiné à l’alimentation humaine, conditionné en carton eux-mêmes conditionnés en palette de 500 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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