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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2022-0621612149090

Foin, aggloméré sous forme de pellets, sans addition de liant, destiné à l’alimentation animale, conditionné en sacs de 20 kg.

FRBTIFR-BTI-2019-139201214909020

Foin sous forme de pellets

FR-RTC-2015-0039231214909090

Mélange, sous forme de poudre, de graines de radis Daikon et de trèfle rouge germées et lyophilisées, destiné à être utilisé par cuillères dans des smoothies ou salades pour apporter les nutriments essentiels à l'alimentation quotidienne. Le produit est conditionné en sachet de 113 g.

FRPRO-2012-0041271214909090

Fléole des prés séchée conditionnée pour la vente au détail en sachet de 280g ou 560g, destinée à l'alimentation des petits animaux.

FRPRO-2012-0041281214909090

Luzerne séchée conditionnée pour la vente au détail en sachet de 340g ou 680g, destinée à l'alimentation des petits animaux.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI