Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "1404100000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2019-179891401100000

Pailles pour boire, fabriquées à partir de tiges de bambou. Les tiges sont nettoyées, séchées et polies aux extrémités.

FR-RTC-2016-0031711401100000

Bambou naturel pour le tuteurage des végétaux.

FR-RTC-2014-0001101404900000

Eponge de Konjac naturelle, constituée à 100% de poudre de Konjac (obtenue à partir des fibres de cette plante originaire du sud est asiatique), utilisée comme produit cosmétique servant à nettoyer la peau, notamment celle du visage, et dont la douceur convient parfaitement pour les soins de beauté.

FR-RTC-2013-1665831404900000

Poudre résultant de fibres de Luffa séchées, broyées, tamisées, colorées (en violet) et stérilisées, utilisée dans la fabrication des produits cosmétiques en tant qu'exfoliant, et conditionnée en sac de 10 kg.

FR-RTC-2013-160910-081404900000

Ensemble pour salle de bain, présenté dans un panier en osier dont l'armature est en métal, comprenant une brosse à ongles, une brosse à cheveux, des boules de massage avec une poignée en bois, une pierre ponce en forme de pied avec une attache, une ceinture en sisal et matière textile, un gant de crin composé d'une éponge en mousse de matière textile recouverte de sisal, une fleur de douche en matière textile avec une attache, et un article en luffa. Ce RTC ne reprend que le luffa, constitué par une tranche du tissu cellulaire d'une espèce de cucurbitacée exotique, dont la texture rugueuse aide à polir la peau, et utilisé comme éponge végétale, les autres articles font l'objet d'un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI