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1 résultats pour "1507901000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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150790100080destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine6%
FR-E4-2007-0000811507101000

HUILE DE SOJA BRUTE UTILISEE DANS LA FABRICATION DES ALIMENTS POUR ANIMAUX

FRBTIFR-BTI-2025-062611904901000

Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un plat de riz étuvé, à base de légumes, consommable en l’état, conditionnée pour la vente au détail en pochon de 450 g.

FRBTIFR-BTI-2025-008671904901000

Préparation alimentaire surgelée à base de riz cuit, de viande de poulet (moins de 20% de l’ensemble en poids) pané et de légumes cuisinés, à réchauffer au micro-ondes ou à la casserole, conditionnée pour la vente au détail en barquette de 350 g.

FRBTIFR-BTI-2025-009311904901000

Préparation alimentaire, surgelée, à base de riz et de légumes, de viande de poulet, contenant moins de 20% de viande, conditionné pour la vente au détail en barquette de 350g.

FRBTIFR-BTI-2025-008661904901000

Préparation alimentaire congelée, à base de riz, contenant moins de 20% de viande de poulet avec légumes et sauce, conditionnée pour la vente au détail dans un bol pour un poids net de 350g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI