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3 résultats pour "1509"

Codes nomenclature

151000000080Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no|15098%151010000080Huile de grignons d'olive brute6%151090000080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2019-1509173269098

Ouvrage en acier se présentant sous la forme d’un module vide utilisé pour des traversées. L’article est plié, découpé et peint. L'article permet de recevoir des traversées optiques en plastique.

FRBTIFR-BTI-2019-150972309904189

Autre préparation du type utilisé pour l’alimentation des animaux, d’une teneur en poids d’amidon supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %, et ne contenant pas de produits laitiers. Produit sous forme de granulés de couleur brune.

FRBTIFR-BTI-2019-150933926909790

Ecran de protection transparent en polycarbonate, de forme rectangulaire (108 x 51 mm), comportant une encoche sur un de ses côtés. Cet écran est destiné à être vendu comme écran de rechange pour masque de soudeur.

FRBTIFR-BTI-2019-150993926200000

Vêtement de type parka, de tissu (coton, polyester), enduit sur les deux faces de matière plastique (PVC) perceptible à l’œil nu. Cet article comporte un capuchon muni d’un élément resserrant, des manches longues, deux poches sur le devant, une ouverture complète sur le devant dotée d'une fermeture à glissière et d'un rabat maintenu gauche sur droite par des boutons-pression et deux poches.

FRBTIFR-BTI-2019-150904202321000

Article de poche ou de sac à main, du type étui à lunettes, de forme plate et rectangulaire (dimensions environ 10 X 20 cm), à surface extérieure en feuilles de matière plastique, se fermant sur le dessus par un clip métallique, avec une petite patte rigide sur une face permettant de l'accrocher à la ceinture et avec un logo imprimé sur l'autre face.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI