Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1511909900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

151190990080autres6%
FR-RTC-2015-0011191511909900

Huile de palme obtenue par pression et ayant subi une filtration par adsorption pour séparer l’huile de ses constituants solides. Cette huile sera destinée à l’assaisonnement et à la friture.

FRBTIFR-BTI-2023-036631521909900

Cire d'abeilles raffinée, se présentant sous la forme de microbilles destinée à l’industrie cosmétique.

FRBTIFR-BTI-2023-038281521909900

Cire végétale d'abeille, de type cera alba, de couleur blanche sous la forme de granules blanches, solide à température ambiante destinée à un usage cosmétique.

FRBTIFR-BTI-2023-038651521909900

Cire d'abeilles, non brute, présentée sous forme de granules jaunes, destinée à un usage cosmétique industriel.

FRBTIFR-BTI-2023-013531521909900

Cire d’abeille se présentant sous forme solide (granulés) à température ambiante, insoluble dans l’eau, destinée à l’industrie cosmétique comme agent de consistance, conditionnée en emballage (fût, poche de polyéthylène en carton) de 25 kg net.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI