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1 résultats pour "1514111000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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151411100080destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine6%
FRBTIFR-BTI-2019-132331514119000

Huile vierge de colza conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2019-133071514119000

Huile vierge de colza biologique conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FR-RTC-2015-0049811512111000

Huile de carthame brute et raffinée, obtenue par pression à froid, d’un aspect fluide et de couleur jaune clair, destinée à un usage en cosmétique, conditionnée en fûts et bidons.

FRBTIFR-BTI-2019-128101515110000

Huile de lin biologique conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 25 cl.

FRBTIFR-BTI-2019-132321514199000

Huile de colza conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 1 litre.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI