Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "15141990"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2019-132321514199000

Huile de colza conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 1 litre.

FRBTIFR-BTI-2019-132331514119000

Huile vierge de colza conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2019-133071514119000

Huile vierge de colza biologique conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2019-133061512199010

Huile vierge de tournesol conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FR-RTC-2014-0045051512199010

Huile de tournesol pure, raffinée, sans sédiment, de couleur jaune pâle, destinée à l'alimentation humaine, conditionnée en récipients d'une contenance de 1 ou 5 litres (cartons de 12x1 L et 2x5 L).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI