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1 résultats pour "1517101000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

151710100080d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10|% mais n'excédant pas 15|%6%
FR-E4-2007-0000811507101000

HUILE DE SOJA BRUTE UTILISEE DANS LA FABRICATION DES ALIMENTS POUR ANIMAUX

FRBTIFR-BTI-2022-064032517101000

Graviers non traités GNT et graviers reconstitués humidifiés GRH, utilisés pour le bétonnage, réaliser des sous-couches routes et voiries, des couches drainantes, des aménagements paysagés, conditionnés pour la vente en vrac.

FRBTIFR-BTI-2020-068011517109090

Préparation alimentaire de type margarine, à base de matière grasse d'origine végétale de Sacha inchi, ne contenant pas de matière grasse provenant du lait, conditionnée pour la vente au détail en bocal de verre de 375g.

FRBTIFR-BTI-2019-128101515110000

Huile de lin biologique conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 25 cl.

FRBTIFR-BTI-2019-110261507109000

Huile vierge de soja biologique, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 25 cl.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI