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1 résultats pour "1602201000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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160220100080d'oie ou de canard6%
FRBTIFR-BTI-2018-045101602201000

Foie gras de canard conditionné en conserve de 120g ou 180g.

FRBTIFR-BTI-2018-045191602201000

Foie gras de canard truffé conditionné en conserve de 120g ou 180g.

FRBTIFR-BTI-2018-045461602201000

Foie gras de canard conditionné en conserve de 120g ou 180g.

FRBTIFR-RTC-2017-0051751602201000

Préparation de foie gras de canard, sous forme de billes fourrées à la figue ou au miel.

FR-RTC-2016-0007691602201000

Bloc de foie gras de canard avec morceaux et assaisonné, conditionné pour la vente au détail sous atmosphère protectrice en barquette plastique thermoscellée par un film aluminium et présenté dans un étui.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI