Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "1604310000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

160431000010Caviar et ses succédanés6%
160431000080Caviar6%
FR-RTC-2016-0007801604310000

Préparation d'œufs d'esturgeon (caviar) ayant l'aspect d'une masse molle et granuleuse, formée de petits œufs de couleur noir verdâtre, conditionnée pour la vente au détail en boîte métallique ronde (poids net 10 gr).

FRBTIFR-BTI-2020-041501604320000

Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de saumon, congelés.

FRBTIFR-BTI-2019-173671604320000

Succédané de caviar, du type oeufs de saumon sauvage du Pacifique, frais. Le produit est conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2019-173701604320000

Succédané de caviar, du type oeufs de saumon, nettoyés, salés et congelés. Les produits ne sont pas conditionnés pour la vente au détail et sont destinés à être reconditionnés.

FRBTIFR-BTI-2021-084911806310000

Préparation de chocolat blanc, de type barre de 50 grammes fourrée praliné et noisettes, conditionnée pour la vente au détail en étui carton.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI