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1 résultats pour "1604320000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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160432000080Succédanés de caviar6%
FRBTIFR-BTI-2020-041501604320000

Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de saumon, congelés.

FRBTIFR-BTI-2019-173671604320000

Succédané de caviar, du type oeufs de saumon sauvage du Pacifique, frais. Le produit est conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2019-173701604320000

Succédané de caviar, du type oeufs de saumon, nettoyés, salés et congelés. Les produits ne sont pas conditionnés pour la vente au détail et sont destinés à être reconditionnés.

FR-RTC-2016-0007801604310000

Préparation d'œufs d'esturgeon (caviar) ayant l'aspect d'une masse molle et granuleuse, formée de petits œufs de couleur noir verdâtre, conditionnée pour la vente au détail en boîte métallique ronde (poids net 10 gr).

FR-PRO-2012-0053661604320090

PRÉPARATION ALIMENTAIRE A BASE D'ŒUFS DE CABILLAUD ET DE SAUMON, CONDITIONNÉE EN BOCAL EN VERRE DE 100 GRAMMES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI