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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0801916055200

Préparation alimentaire de type rillettes de saint jacques au vinaigre de xérés,contenant plus de 20 % de poisson, conditionnée pour la vente au détail en boite de conserve de 90 g.

FRBTIFR-BTI-2023-0839816055200

Préparation alimentaire tartinable à base de noix de St Jacques (nom scientifique : Pecten maximus), d’algues et de citron confit, conditionnée pour la vente au détail en verrine de 90g.

FRBTIFR-BTI-2020-0634616055200

Préparation alimentaire, à base de mollusques et de crustacés, destinée à être utilisée en tant que garniture et conditionnée pour la vente au détail dans une boîte métallique de 280 grammes.

FRBTIFR-BTI-2020-019221605520090

Préparation alimentaire consistant en rillettes à base de pétoncles et d’algues déshydratées, conditionnée pour la vente au détail en boîte de conserve.

FRFR-RTC-2013-1604941605520090

Préparation alimentaire composée d'une croute de bouchée garnie d'un mélange à base de fruits de mer et de sauce. Ce produit, surgelé, contient plus de 20% en poids de crustacés et de mollusques.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI