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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-054271605580000

Préparation alimentaire à base d’escargots autres que de mer, de type Helix Promatia, cuits, conditionnée pour la vente au détail en boîte de conserve de 400 g.

FR-RTC-2016-0063221605580000

Préparation alimentaire à base d'escargots, autres que de mer, conditionnée pour la vente au détail en boîte de conserve (poids net 400 gr).

FR-RTC-2016-0045261605580000

Chair d'escargot ayant subi une cuisson, destinée à entrer dans la composition de préparation alimentaire.

FRBTIFR-BTI-2023-0801916055200

Préparation alimentaire de type rillettes de saint jacques au vinaigre de xérés,contenant plus de 20 % de poisson, conditionnée pour la vente au détail en boite de conserve de 90 g.

FRBTIFR-BTI-2023-0839816055200

Préparation alimentaire tartinable à base de noix de St Jacques (nom scientifique : Pecten maximus), d’algues et de citron confit, conditionnée pour la vente au détail en verrine de 90g.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI