Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1704907500"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

170490750080Caramels6%
FRBTIFR-BTI-2018-041791704907500

Sucrerie sous forme de caramels, conditionnée pour la vente au détail.

FR-RTC-2017-0001191704907500

Sucreries à base de sucre additionné de matières grasses, du type caramels mous, aromatisées au cassis, emballées individuellement.

FR-RTC-2017-0001201704907500

Sucreries à base de sucre additionné de matières grasses, du type caramels mous, aromatisées au cassis, emballées individuellement.

FR-RTC-2015-0039511704907500

Sucette de caramel aromatisé à la pomme.

FR-RTC-2014-0060591704907500

Préparation du type bonbons à base de sirop de maïs, de sucre et de matières grasses, fourrée d’une pâte à base d’arachide. Les bonbons de forme rectangulaire, sont emballés individuellement et conditionnés pour la vente au détail dans une boîte d’une contenance de 99 gr.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI