Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "1804"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2019-180441902209190

Pâtes alimentaires farcies, du type raviolis à la bolognaise, cuites, contenant moins de 20% de viande. Le produit est conditionné pour la vente au détail en boîte de 400g.

FRBTIFR-BTI-2019-180462005998092

Préparation alimentaire à base de lentilles, contenant entre 3 et 20% de viande de porc, conditionnée pour la vente au détail dans une boite d'une contenance de 840 g.

FRBTIFR-BTI-2019-180431602509590

Préparation alimentaire de type bœuf bourguignon, contenant 25% de viande de bœuf, conditionnée pour la vente au détail dans une barquette d'un poids net de 300 g.

FRBTIFR-BTI-2019-180491602509590

Préparation alimentaire de type bœuf bourguignon, contenant 25% de viande de bœuf, conditionnée pour la vente au détail dans une barquette d'un poids net de 300 g.

FRBTIFR-BTI-2019-180401902209190

Pâtes alimentaires farcies, du type lasagnes à la bolognaise, cuites, contenant moins de 20% de viande. Le produit est conditionné pour la vente au détail en barquette de 300 g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI