Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "1806209590"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2011-0011171806209590

PÂTE DE COULEUR BRUNE CONTENANT DU CACAO, DESTINÉE A SERVIR D'ENROBAGE. LE PRODUIT, CONDITIONNÉ EN FÛT DE 20 OU 25 KGS, A UNE TENEUR EN SACCHAROSE INFERIEURE A 70%.

FR-RTC-2016-0021141806209510

Préparation alimentaire en poudre, contenant du cacao, conditionnée en emballage immédiat de plus de 2 kg.

FR-RTC-2013-1651181806209510

PREPARATION LIQUIDE DE COULEUR NOIRE CONTENANT DU CACAO ET DE MORCEAUX DE BISCUIT, DESTINÉE A L'ENROBAGE DE GLACE.LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN FÛT DE 230 KG ET A UNE TENEUR EN SACCHAROSE,Y COMPRIS LE SUCRE INVERTI,INFERIEURE A 70%.

FR-PRO-2011-0044881806209510

COMPLÉMENT ALIMENTAIRE POUR ACTIVITÉ PHYSIQUE PRÉSENTÉ SOUS FORME DE POUDRE À DILUER DANS UNE BOISSON. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN FLACON DE 2.2KG ET CONTIENT DU CACAO.

FR-PRO-2011-0044861806209510

COMPLÉMENT ALIMENTAIRE POUR ACTIVITÉ PHYSIQUE PRÉSENTÉ SOUS FORME DE POUDRE À DILUER DANS UNE BOISSON. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN FLACON DE 2.7KG ET CONTIENT DU CACAO.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI