Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

283 résultats pour "19"

Codes nomenclature

151190912080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29159%151190192080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29159%151311102080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29159%151321102080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29159%151329302080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29159%151319302080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29159%390950903080Préparation contenant au poids: -|16|% ou plus mais pas plus de 20|% de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, -|19|% ou plus mais pas plus de 23|% de d'éther butylique du diéthylène glycol et -|60|% ou plus mais pas plus de 64|% d'eau8%320419000080autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n$o$s|3204|11|à 3204|198%392051002080Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5|mm ou plus mais n'excédant pas 19|mm8%200891000010autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|198%200820310080d'une teneur en sucres excédant 19|% en poids8%271019750080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|718%271019350080destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|318%382762006080R419A [contenant 77% de pentafluoroéthane (HFC-125), 19% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 4% de diméthyléther (R-E170)]8%200820710080d'une teneur en sucres excédant 19|% en poids8%850140205080Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n'excédant pas 370 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers8%271019550080destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|518%271019150080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|118%293399806880Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)8%392690974380Mélange d'eau et de 19 % en poids ou plus mais n'excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle ou d'un autre méthacrylate, d'un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excédant pas 4,95 μm8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.007.19368053000

Selon les informations fournies par le titulaire, il s’agit d’une éponge grattante à usage domestique, constituée de deux parties : - une partie abrasive composée d'une résine et de grains abrasifs d'origine naturelle ( coques de noix, amandes et pignons ), - une seconde partie en éponge cellulosique (100% végétale) constituée de cellulose régénérée, de fibres de renforcement en coton ou en lin, d'un sel retardateur de séchage et éventuellement d'un antifongique Les éponges peuvent être de couleurs, d'épaisseurs et/ou de tailles différentes.

BEBTID.T.313.1902402900000

Produit sous forme d’un rouleau constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans des feuilles de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigare.

BEBTID.T.313.1912402100000

Produit sous forme d’un rouleau constitué d’un mélange de tabac et de fleurs séchées de chanvre, muni d’une cape extérieure en tabac et d’un filtre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigarillo.

BEBTID.T.313.1922402900000

Cigarettes à base de succédanés de tabac, constituées exclusivement de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTID.T.313.1932402900000

Produit sous forme conique, constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans une feuille de papier à cigarettes, muni d'un filtre en carton et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

1 / 15Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI