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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0217919059030

Produit de la boulangerie de type chapelure de pain blanc sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5% en poids sur matière sèche, conditionné pour la vente au détail en emballage de 10 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-049991905903000

Produit de la boulangerie de type chapelure dénommé Panko, à base de pain blanc cuit, conditionné pour la vente au détail en sac de 10 kg.

FRBTIFR-BTI-2022-0049219059030

Produits de la boulangerie contenant moins de 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d’isoglucose, se présentant sous la forme de petits pains ronds, plats, alvéolés, de couleur beige, conditionnés pour la vente au détail en paquet de 6 pour un poids total de 330g.

FRBTIFR-BTI-2021-0853519059030

Produit de la boulangerie contenant moins de 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d’isoglucose, se présentant sous la forme d'un pain rond plat, de couleur beige avec le dessous marron, conditionné pour la vente au détail en paquet de 6 pour un poids total de 288 g.

FRBTIFR-RTC-2016-0039121905903000

Pain de campagne sous forme de plaques congelées, sans addition de miel, d’œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5% en poids sur matière sèche.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI