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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0339319059070

Produit de la pâtisserie contenant au moins 5% de saccharose, de type lingot à la fraise, surgelé, conditionné pour la vente au détail en étui contenant 16 unités pour un poids total de 960 g.

FRBTIFR-BTI-2026-019491905907000

Produits de la pâtisserie, se présentant sous la forme d’étoiles aux raisins, contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d’isoglucose, conditionnés pour la vente au détail en emballage de 6 produits pour un poids de 250 g.

FRBTIFR-BTI-2026-019411905907000

Produit de la pâtisserie, de type biscuit bourbon, contenant plus de 5 % de sucres, conditionné pour la vente au détail en emballage individuel contenant un ou deux biscuits, pour un poids unitaire de 40 grammes.

FRBTIFR-BTI-2026-019451905907000

Produit de la boulangerie de type briochette aux pépites de chocolat, conditionné pour la vente au détail en emballage individuel en film plastique, d’un poids allant de 30 à 35 g.

FRBTIFR-BTI-2026-0234019059070

Produit de la pâtisserie, se présentant sous la forme d’un clafoutis à la framboise, surgelé, à base de fruits, de sucre, de crème et d’œufs, contenant au moins 5% en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucose, conditionné pour la vente au détail en étui en carton contenant 90 pièces d’un poids unitaire de 60g soit un poids total de 5,4 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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