Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "20029019"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2023-075082002101900

Préparation alimentaire de légumes sous la forme de tomates pelées en morceaux, conservées avec du jus de tomate, conditionnées en boîtes de conserve sous différents formats (400 g, 800 g...) d'emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-038862002909190

Tomates déshydratées, se présentant en flocons, additionnées d’herbes aromatiques, destinées à une utilisation en boulangerie, conditionnées pour la vente en sac polyéthylène de 4,5 kg net.

FRBTIFR-BTI-2018-081522002909990

Préparation à base de tomates, sous forme crémeuse, d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 1 kg.

FRBTIFR-BTI-2018-079722002909190

Préparation alimentaire à base de tomates, se présentant sous forme de flocons, en emballage immédiat d'un contenu net excédant 1 kg, destinée à être utilisée en boulangerie.

FRBTIFR-BTI-2018-057022002909190

Tomates déshydratées (en flocons), additionnées d’herbes aromatiques. Produit d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 % et conditionné en seau de 1,5 kg ou en sac de 4,5 kg. Le mélange est destiné à une utilisation en boulangerie (incorporation en fin de pétrissage pour réalisation de pains notamment).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI