Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2002903100"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2017-073192002901100

Purée de tomates conditionnée dans des fûts en métal de 204 kg destinée à l’industrie agro-alimentaire.

FR-PRO-2010-0004362002903900

CONCENTRE DE TOMATES PRESENTE EN BOITE DE CONSERVE DE 800 GRAMMES.

FRBTIFR-BTI-2021-038862002909190

Tomates déshydratées, se présentant en flocons, additionnées d’herbes aromatiques, destinées à une utilisation en boulangerie, conditionnées pour la vente en sac polyéthylène de 4,5 kg net.

FRBTIFR-BTI-2020-063072002101000

Tomates pelées en morceaux, conservées avec du jus de tomate et conditionnées dans une boîte de conserve (existe sous différents formats : 400 g, 800 g, 2,55 kg).

FRBTIFR-BTI-2019-157642001901000

Chutney de mangues contenu dans un pot en verre et d’une teneur en acide volatile libre (exprimée en acide acétique) supérieure à 0,5 % en poids.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI