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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2021-023302005800010

Préparation de légumes, de type maïs doux, sous forme de crème de maïs, conditionnée pour la vente au détail en boite de conserve d’un poids de 418g.

FRBTIFR-BTI-2019-122852005800010

Maïs doux conservé dans de l’eau et conditionné pour la vente au détail dans une boîte de conserve métallique.

FR-RTC-2017-0002962005800010

Maïs doux en grains additionné d'aromates et conditionné en boîte de conserve.

FRFR-RTC-2013-1605472005800010

Crème de maïs conditionnée en boite de conserve de 418 gr.

FR-PRO-2010-0034162005800090

MINI ÉPIS DE MAIS DOUX, CONDITIONNÉS EN BOITE DE CONSERVE DE 410 GR.

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Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI