Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "20059950"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-0073820059950

Préparation alimentaire à base de seitan de blé et de légumes, se présentant sous la forme de galette de blé courgettes curry, conditionné pour la vente au détail en étui contenant deux unités pour un poids de 200 grammes.

FRBTIFR-BTI-2026-0333120059950

Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un chili ne contenant pas de viande,à base de tomates concassées, de shiitakes hachés, d'haricots rouge et de poivrons façon chili, conditionné pour la vente au détail en bocaux en verre d’un poids de 300 et 500 g.

FRBTIFR-BTI-2026-0159420059950

Mélanges de légumes préparés à base de flocons de légumes, d’olives déshydratées et d’écorces de citron, destinés à la boulangerie (pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion), conditionnés pour la vente au détail en seau d’un poids de 5 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0152520059950

Mélange de légumes et de maïs extrudés alimentaires, destiné à la boulangerie pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné en seau de 2kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0073420059950

Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’une poêlée, à base de légumes, boulgour et épeautre, ne contenant pas de viande, conditionnée pour la vente au détail en barquette pour un poids net de 280 g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI