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1 résultats pour "2008305999"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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200830599980autres6%
FRPRO-2012-0077962008305999

Préparation à base de clémentines corses IGP surgelées,conditionnée en bacs de 2.5 kg.

FRBTIFR-BTI-2022-016322008305919

Pamplemousses, coupés en lamelles, avec l’écorce, ayant subi une déshydratation osmotique, avec addition de sucre, d’une teneur en sucre supérieure à 9 %, ne contenant pas d’alcool, conditionnés en carton de 16 kg contenant 4 poches de 4 kg.

FRBTIFR-BTI-2019-099312008305949

Mélange congelé pour préparation de glace de consommation, à base d'orange sanguine et conditionné en seau de 12L.

FRBTIFR-BTI-2018-029822008305991

Préparation alimentaire à base de citron, sous forme de flocons, conditionnée en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg.

FRBTIFR-RTC-2017-0014582008307999

Préparation à base de citron, sans addition d'alcool, avec addition de sucre, conditionnée en récipient sous pression d'un contenu net n'excédant pas 1 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI