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1 résultats pour "2008992800"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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200899280080autres6%
FR-RTC-2017-0018582008992890

Préparation alimentaire à base de pomme, contenant de la liqueur de pomme, conditionnée en conserve.

FR-RTC-2016-0064382008992890

Préparation à base de framboises, additionnée d'alcool, congelée, d'une teneur en sucre excédant 9% en poids, d'un titre acloométrique massique acquis n'excédant pas 11,85%, destinée à entrer dans la composition de pâtisseries.

FR-RTC-2016-0064402008992100

Raisins secs entiers, congelés, additionnés de rhum et de cannelle, d'une teneur en sucres excédant 13% en poids.

FR-RTC-2013-1638752008992100

Préparation à base de raisins, additionnée de rhum, d'une teneur en sucres excèdent 13% en poids, et destinée à être utilisée dans la fabrication de crèmes glacées.

FRFR-PRO-2012-0094122008992810

Préparation à base de figues séchées, additionnée de whisky, conditionnée en bocal de verre de 25cl.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI