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1 résultats pour "2009120010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

200912001080en emballages de 2|litres ou moins6%
FR-RTC-2017-0015392009120010

Jus d'orange, non congelé, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, conditionné en brique d'un litre.

FR-RTC-2016-0052312009120010

Jus d'orange blonde, non congelé, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, en emballage de moins de 2 litres.

FR-RTC-2016-0052322009120010

Jus d'orange sanguine, non congelé, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, en emballage de moins de 2 litres.

FR-RTC-2015-0077442009120010

Jus d'orange, non congelé, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, conditionné pour la vente au détail en bouteille de moins de 2 litres.

FR-RTC-2013-1621102009120010

Jus d'orange non congelé conditionné pour la vente au détail sous la dénomination commerciale "jus d'orange" de la marque BOPI dans un emballage d'une contenance de 1 litre et de 20cl.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI