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1 résultats pour "2009311119"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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200931111980autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-071072009311119

Préparation de fruits se présentant sous la forme d’un liquide de couleur jaune, de type jus de citron, ayant une valeur Brix n’excédant pas 20, avec sucre d’addition, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 600 ml.

FR-RTC-2016-0041112009311119

Jus de citron, sous forme liquide, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition, conditionné en bouteille de 25 et 50 cl.

FR-RTC-2016-0073072009311119

Jus de citron vert, sous forme liquide, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition, conditionné en bouteille de 25 cl.

FR-RTC-2015-0048572009311119

Jus de citron vert, reconstitué à partir de jus concentré, conditionné pour la vente au détail en flacon plastique vert de la forme d'un citron.

FR-RTC-2013-1598032009311119

Préparation de fruits à base de citron, sucrée, de consistance liquide ayant l'aspect d'un jus obtenu par broyage et tamisage. Produit surgelé et conditionné en bac de 20 Kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI