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1 résultats pour "2009611000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

200961100080d'une valeur excédant 18|€ par 100|kg poids net6%
FR-RTC-2017-0013602009611000

Jus de raisin d'une valeur Brix n'excédant pas 30 et d'une valeur excédant 18 euros pour 100 kg poids net.

FR-RTC-2016-0059882009611000

Jus de raisin blanc, d'une valeur brix n'excédant pas 30 et d'une valeur excédant 18 euros par 100 kg poids net.

FR-PRO-2012-0077782009611000

JUS DE RAISIN, SE PRÉSENTANT A L'ÉTAT LIQUIDE. LE PRODUIT PRÉSENTE UNE VALEUR BRIX INFÉRIEURE A 30.

FR-PRO-2012-0062532009611000

PUR JUS DE RAISINS PASTEURISE CONDITIONNE EN BOUTEILLES DE VERRE DE 25 ET 75CL.

FR-E4-2006-0008982009611000

BOITE CONTENANT 20 AMPOULES DE 10ML DE JUS DE FRUITS BIO COMPOSITION: -5 AMPOULES DE JUS D'ORANGE -5 AMPOULES DE JUS DE POMME -5 AMPOULES DE JUS DE RAISIN BLANC -5 AMPOULES DE JUS DE RAISIN ROUGE

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI