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1 résultats pour "2009695110"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

200969511080utilisés aux fins de la production de jus de raisins ou de produits non vinicoles, tels que les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces6%
FRBTIFR-RTC-2017-0064882009395190

Jus de citron concentré et congelé, d’une valeur Brix de 50° et d’une valeur n’excédant pas 30 euros par 100 kg poids net. Le jus de citron est conditionné dans des bidons de 250 kg.

FR-RTC-2017-0013602009611000

Jus de raisin d'une valeur Brix n'excédant pas 30 et d'une valeur excédant 18 euros pour 100 kg poids net.

FR-RTC-2016-0059882009611000

Jus de raisin blanc, d'une valeur brix n'excédant pas 30 et d'une valeur excédant 18 euros par 100 kg poids net.

FR-PRO-2012-0077782009611000

JUS DE RAISIN, SE PRÉSENTANT A L'ÉTAT LIQUIDE. LE PRODUIT PRÉSENTE UNE VALEUR BRIX INFÉRIEURE A 30.

FR-PRO-2012-0062532009611000

PUR JUS DE RAISINS PASTEURISE CONDITIONNE EN BOUTEILLES DE VERRE DE 25 ET 75CL.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI