Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2009897999"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

200989799980autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-050352009897999

Jus de fruit de cacao obtenu à partir de la pulpe entourant les fèves de cacao, surgelé, conditionné en sac de 20 kg.

FRBTIFR-BTI-2019-174162009897999

Jus d'acérola , congelé, destiné à intégrer un nectar de fruits, conditionné en conteneur de 200 litres.

FRBTIFR-BTI-2019-164152009897999

Jus de grenade conditionné dans des bouteilles en verre de 25cl et 100cl.

FR-RTC-2016-0019612009897999

Concentré de jus de champignon, d'une valeur Brix n'excédant pas 67, contenant des sucres d'addition, et d'une valeur en euros excédant 30€ par 100 kg poids net.

FR-RTC-2013-1647882009897999

Extrait végétal d'acerola obtenu par pression puis par évaporation - concentration, contenant de la vitamine C et destiné à l'industrie nutraceutique. Etat liquide (jus). Ce produit est conditionné pour la vente au détail.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI