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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2021-027892101110000

Préparation à base de caféine se présentant sous la forme d’une poudre, destinée à la préparation d’un café après l’ajout d’eau chaude, conditionnée pour la vente au détail en boite en plastique de 226g.

FRBTIFR-BTI-2021-055232201101100

Eau minérale naturelle, sans dioxyde de carbone, conditionnée pour la vente au détail en bouteille.

FRBTIFR-BTI-2021-033242201101100

Boisson non alcoolique sous la forme d'une eau minérale non gazeuse, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 375 ml.

FRBTIFR-BTI-2021-019272201101100

Eau minérale naturelle, sans dioxyde de carbone, provenant de la source Yaqara, conditionnée pour la vente au détail en bouteille transparente de 488 mL.

FRBTIFR-BTI-2019-140052201101100

Eau minérale naturelle plate captée à la source Edelweiss à Bonneval-les-Bains et conditionnée pour la vente au détail en bouteilles.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI