Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2103309010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

210330901080ne contenant pas de sucre additionné ou d'une teneur en sucre additionné inférieure à 5% en poids6%
FRBTIFR-BTI-2021-035312103309010

Moutardes préparées, de types moutarde de Dijon et moutarde à l’ancienne, sans addition de sucre, conditionnées pour la vente au détail en pot de 30 g.

FRBTIFR-BTI-2021-033992103309010

Moutarde préparée, à base de graines de moutarde et de vinaigre blanc, ne contenant pas de sucre additionné. Ce produit est conditionné pour la vente au détail, par lot de 1000, en petit sachet de 5,7 grammes.

FRBTIFR-BTI-2021-017412103309010

Moutarde préparée, se présentant sous la forme d’une pâte épaisse à base de graines de moutarde de couleur jaune, ne contenant pas de sucre additionné, conditionnée pour la vente au détail en flacon de 226g ou en gros pot en plastique de 3L.

FRBTIFR-BTI-2020-022012103309010

Moutarde préparée additionnée d’algues et d’épices, d'une teneur en sucre additionné inférieure à 5 % en poids et conditionnée en bocal en verre.

FRBTIFR-BTI-2019-149802103309010

Moutarde préparée, sous forme de poudre, d'une teneur en sucres additionnés inférieure à 5% en poids. Le produit est conditionné pour la vente au détail en sachet de 300 g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI