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1 résultats pour "2201900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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220190000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-000882201900000

Boisson non alcoolisée sous la forme d’une solarisation/eau solarisée de fleurs sauvages issues de milieux préservés, déclinée sous de nombreuses références en fonction des fleurs, conditionnée pour la vente au détail en flacon compte-gouttes de 30 ml.

FRBTIFR-BTI-2020-012052201900000

Eau ordinaire, obtenue à partir d'eau de mer purifiée et filtrée, consommable en l'état en tant que boisson, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 600 ml.

FRBTI-RTC-2017-0012512201900000

Anneau de dentition en plastique, contenant de l'eau naturelle purifiée, destiné à être réfrigéré.

FR-RTC-2014-0073292201900000

Eau rendue potable par traitement, issue d'eau de captage distribuée par adduction, embouteillée en 0.33, 0.5, 1.5 ou 2 litres.

FR-RTC-2014-0054182201900000

Eau minérale embouteillée dénommée KARULINE. Cette eau est contenue dans des bouteilles en plastique pour la vente au détail.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI