Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2202909190"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2016-0052612202909190

Boisson non alcoolique prêt a boire à base de lait, d'une teneur en matières grasses de 0.07%, conditionnée pour la vente au détail dans un flacon de 120 ml.

FR-RTC-2016-0052842202909190

Boisson non alcoolique prêt à boire à base de lait et de cacao, d'une teneur en matières grasses de 0.14%, conditionnée pour la vente au détail dans un flacon de 100ml.

FR-RTC-2016-0069962202909190

Boisson non alcoolique à base de lait, additionnée de plusieurs ingrédients, d'une teneur en matières grasses lactiques inférieure à 0,2%, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 350 ml.

FR-RTC-2016-0030132202909190

Boisson à base d'eau et de lait écrémé destinée aux enfants, conditionnée en briquette de 500 ml.

FR-RTC-2015-0078212202909190

Boisson non alcoolique à base de lait écrémé et d'eau, destinée aux prématurés et conditionnée en flacon.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI