Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2204214290"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220421429080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
FRBTIFR-BTI-2019-130412204214290

Vin rouge ou rosé avec appellation d'origine protégée (AOP) Bordeaux, présentant un titre alcoométrique volumique excédant 13% vol mais n'excédant pas 15% vol, conditionné en récipient d'une contenance n'excédant pas 2 litres. Ce RTC est valable pour les références : - CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE - NOTARIS - L'USUFRUIT - LE CLAIR DU NOTAIRE

FRBTIFR-BTI-2023-044152204211190

Vin blanc d’Alsace tranquille, ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13% mais n'excédant pas 15% vol, bénéficiant d’une appellation d'origine protégée, conditionné pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2023-044162204211190

Vin blanc tranquille d’Alsace , ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13% mais n'excédant pas 15% vol, bénéficiant d’une appellation d'origine protégée, conditionné pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2023-044192204211190

Vin blanc tranquille d’Alsace , ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13% mais n'excédant pas 15% vol, bénéficiant d’une appellation d'origine protégée, conditionné pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2021-04069-012204218090

Vin rouge de raisins frais, avec indication géographique protégée Pays d’Oc, ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 13 % vol et n’excédant pas 15 % vol, conditionné en bouteille de 75 cl.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI