Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2204218310"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220421831080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
FR-PRO-2011-0084532204298310

VIN BLANC DE TABLE, CONDITIONNÉ EN CUBI DE 20 LITRES. SELON LES INDICATIONS FOURNIES PAR L'OPERATEUR, IL EST PRODUIT DANS L'UNION EUROPEENNE ET PRESENTE UN TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE ACQUIS INFERIEUR A 13%.

FR-E4-2010-002075-022204213810

CORBEILLE CONTENANT UN FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, UN JURANCON AOC 75CL, DES CHOCOLATS, UN CONFIT D'OIGNONS ET UNE LYRE A FOIE GRAS. CE RTC REPREND LA BOUTEILLE DE VIN BLANC JURANCON CONDITIONNEE EN BOUTEILLE DE 75CL, TAV 12°VOL. LE FOIE GRAS DE CANARD, LES CHOCOLATS, LE CONFIT D'OIGNONS, LA LYRE A FOIE GRAS ET LA CORBEILLE FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002075-01, FR-E4-2010-002075-03, FR-E4-2010-002075-04, FR-E4-2010-002075-05, ET FR-E4-2010-002075-06.

FR-E4-2010-002070-022204213810

FOIE GRAS DE CANARD ENTIER ACCOMPAGNE D'UNE BOUTEILLE DE VIN BLANC MONBAZILLAC AOC 75CL PRESENTES DANS UN PORTE BOUTEILLE GRILLAGE EN FIL DE FER OU D'ACIER. CE RTC REPREND LE VIN BLANC MONBAZILLAC AOC CONDITIONNE EN BOUTEIILE DE 75CL, TAV 13°VOL. LE FOIE GRAS DE CANARD ET LE PORTE BOUTEILLE GRILLAGE FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002070-01 ET FR-E4-2010-002070-03.

FR-E4-2010-002071-032204213810

CAGETTE EN BOIS CONTENANT UN FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, UN CONFIT D'OIGNONS, UNE BOUTEILLE DE VIN JURANCON AOC 37.5CL ET UNE LYRE A FOIE GRAS. CE RTC REPREND LA BOUTEILLE DE VIN BLANC JURANCON AOC DE 37.5CL, TAV 12%VOL. LE FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, LE CONFIT D'OIGNONS ET LA LYRE A FOIE GRAS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002071-01, FR-E4-2010-002071-02 ET FR-E4-2010-002071-04.

FRBTIFR-BTI-2023-044142204211110

Vin blanc de raisins frais du type riesling disposant d’une appellation d'origine protégé, présentant un TAV de 13% vol, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI