Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "2204219611"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220421961110Vins de raisins frais6%
220421961180ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
FRBTIFR-BTI-2023-004082204219611

Vin rosé de raisin frais, cépage Sémillon-Malbec, biologique et d’origine Argentine, conditionné pour la vente au détail en bouteille en verre de 75 cl avec bouchon métallique à dévisser et un TAV de 12,9%.

FRBTIFR-BTI-2019-149232204219611

Vin de raisins frais, cépage Areni, en bouteille de 75 cl, TAV 11%.

FRBTIFR-BTI-2019-149242204219611

Vin de raisins frais, cépage Saperavi, en bouteille de 75 cl, TAV 11%

FRBTIFR-BTI-2019-155282204219611

Vin de raisin frais, cépage Muscat, en bouteille de 75 cl, TAV 12%.

FRBTIFR-BTI-2022-081552204219621

Vin rouge de raisin frais, cépage Malbec, biologique et d’origine Argentine, conditionné pour la vente au détail en bouteille en verre de 75 cl avec bouchon en liège et coiffe plastifiée et un TAV de 13,4%.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI