Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "2204219811"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220421981110Vins de raisins frais6%
220421981180ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
FRBTIFR-BTI-2023-004082204219611

Vin rosé de raisin frais, cépage Sémillon-Malbec, biologique et d’origine Argentine, conditionné pour la vente au détail en bouteille en verre de 75 cl avec bouchon métallique à dévisser et un TAV de 12,9%.

FRBTIFR-BTI-2019-149232204219611

Vin de raisins frais, cépage Areni, en bouteille de 75 cl, TAV 11%.

FRBTIFR-BTI-2019-149242204219611

Vin de raisins frais, cépage Saperavi, en bouteille de 75 cl, TAV 11%

FRBTIFR-BTI-2019-155282204219611

Vin de raisin frais, cépage Muscat, en bouteille de 75 cl, TAV 12%.

FRFR-RTC-2013-1595672204219110

Produit consistant en moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, conditionné en flacon de 75cl, produit dans l'Union Européenne, et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 18% vol.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI